Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAROTTE DES HAUTES LANDES DE GASCOGNE
LE POT AU PIN, SCEA

Numéro de dépôt :
3389735
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2025
CAROTTE DES HAUTES LANDES DE GASCOGNE de LE POT AU PIN

Présentation de la marque CAROTTE DES HAUTES LANDES DE GASCOGNE

Déposée le 26 octobre 2005 par LE POT AU PINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROTTE DES HAUTES LANDES DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est LE POT AU PINTODO domicilié(e) 8 CHEMIN DE POT AU PIN - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 216 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE POT AU PIN domicilié(e) 8 CHEMIN DE POT AU PIN - 33610 - CESTAS - France.

La marque CAROTTE DES HAUTES LANDES DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROTTE DES HAUTES LANDES DE GASCOGNE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

LE POT AU PIN a également déposé les autres marques suivantes : PORO FUTE , BLANC DE BLANC , POT AU PIN , CROQ'RADIS , CAROXAN , CROQ'CAROTTE , CAROTINE , Carotine


LE POT AU PIN, SCEA - 8 CHEMIN DE POT AU PIN - 33610 - CESTAS - France - SIREN 317216067


LE POT AU PIN - 8 CHEMIN DE POT AU PIN - 33610 - CESTAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548970 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2015 n°2600232 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-20

Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.